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 Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?

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kahriboo
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MessageSujet: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 9:32

Bonjour à tous,

Je me posais une question pour mon futur trike, question adaptable a tout buggy ou construction assez légère (-500kg).

Sachant qu'aucune homologation n'est nécessaire pour construire sa propre remorque de -500kg de PTAC. (sauf flèche et feux homologuée et pas d'éléments dangereux dépassant).

Si je prends mon trike qui va donc peser moins de 250kg surement que j'ajoute une flèche d'attelage neuve au niveau de l'unique roue arrière de telle manière qu'ainsi attelée la roue arrière tractrice ne touche plus le sol. Et que j'ajoute une bande feux + plaque de la voiture tractrice comme sur n'importe quelle remorque... cela sera t'il légal pour transporter mon engin ?

J'ai vu qu’apparemment Secma avait utilisé un système similaire pour un de leur vehicule. Donc je pense que ça doit être valable... mais si quelqu'un avait plus d'infos : texte de lois, avis de gendarme/police ...




Merci pour tout avis !

rendeer
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Gagat
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 9:57

C'est le cas des Tow-bars en VW... le cadre légal reste un peu flou...
En tout cas ce qui est sûr c'est que si le poids de la "remorque" est supérieur à 750Kg elle doit être freinée... donc une cox en Tow bar c'est pas règlo!

Dans ton cas tu es à 500kg donc "a priori" c'est "toléré"...
Si ta flèche est homologuée et que ton éclairage est fonctionnel, tu ne devrais pas avoir de soucis.

Par contre il faut aussi faire le point avec son assureur pour être tranquille Wink

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alain944t
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 11:57

Gagat a écrit:
C'est le cas des Tow-bars en VW... le cadre légal reste un peu flou...
En tout cas ce qui est sûr c'est que si le poids de la "remorque" est supérieur à 750Kg elle doit être freinée... donc une cox en Tow bar c'est pas règlo!
Dans ton cas tu es à 500kg donc "a priori" c'est "toléré"...
Si ta flèche est homologuée et que ton éclairage est fonctionnel, tu ne devrais pas avoir de soucis.

Par contre il faut aussi faire le point avec son assureur pour être tranquille Wink


LE TOWBAR est bien freiné non ? Wink
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vwcharger69
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:33

Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

Un petit rappel de la réglementation: http://www.easydroit.fr/code-de-la-route/les-vehicules/les-remorques.htm

Pour compléter la théorie, durant des années un ami a tiré son buggy derrière un véhicule classique en tow-bar., en France et à l'étranger: Suisse Allemagne, Luxembourg, Belgique...

Il a été arrêté plusieurs fois par la maréchaussée mais n'a jamais eu de contravention ou à dételer l'ensemble.
Pour cela il avait équipé le buggy d'un support de plaque d'immatriculation amovible, comme on en trouve dans le commerce avec reprise des éclairages du véhicule tracteur.

La plaque était celle du véhicule tracté.

Le buggy pouvait donc être considéré comme une remorque de moins de 750kg, donc pas besoin de frein, et de plus de 500kg donc avec sa propre immatriculation.
Le buggy était bien entendu assuré comme n'importe quel remorque immatriculée.

a+


Dernière édition par vwcharger69 le Mar 20 Déc 2011 - 12:57, édité 1 fois
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neo-mini
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:38

Le trick sera comme ça apparenté à une remorque, mais même les remorques doivent être homologué.

C'est simple, tout ce qui roule sur le goudron doit être homologué.



Il y à aussi la solution du Dolly trailler
une solution super intéressante, mais bien sûr pas homologué en France.

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kahriboo
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:41

vwcharger69 a écrit:
D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.



neo-mini a écrit:
Le trick sera comme ça apparenté à une remorque, mais même les remorques doivent être homologué. C'est simple, tout ce qui roule sur le goudron doit être homologué.


Et bien d’après ce que j'ai vu les remorque de moins de 500kg de PTAC ne sont pas soumises a homologation...

La question est donc est-ce qu'un véhicule ainsi tracté peut être considéré comme une remorque?
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alain944t
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:54

vwcharger69 a écrit:
Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

a+


selon la loi tu a le droit de fabriquer ta remorque , si elle a sa propre immat' te faut passer par la case dreal , si elle n'a pas besoin tu roule sans rien avec l"immat' du tracteur donc pas d'homologation !! Wink

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

apres comme la loi est faite pour etre contournée legalement , si on prenait le truc a l'envers : on part d'une remorque pour faire un vehicule et comme personne n'a dit qu'on pouvais pas demonter l'atelage ...........

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kahriboo
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:55

Bon je continue ma fouille des textes de lois et voici ce que je trouve :


Article R321-15
Avant sa mise en circulation et en l'absence de réception CE, tout véhicule à moteur, toute remorque ou tout élément de véhicule dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute semi-remorque doit faire l'objet d'une réception nationale effectuée soit par type à la demande du constructeur, soit à titre isolé à la demande du propriétaire ou de son représentant.

Article R322-1
Tout propriétaire d'un véhicule à moteur, d'une remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes ou d'une semi-remorque, qui souhaite le mettre en circulation pour la première fois, doit adresser au préfet du département de son domicile une demande de certificat d'immatriculation en justifiant de son identité et de son domicile.


Donc une remorque de - 500kg => pas d'homologation

Mais un trike tracté (roue motrice détachée du sol) est il une remorque ou un véhicule a moteur ?
Car il y a bien un moteur mais dans la configuration "attelée" celui ci n'est plus capable de mouvoir le véhicule car la roue ne touche plus le sol...

Peut être que pour assurer cela, l'attelage devrait "immobiliser" le moteur genre le fixer à la place de la roue ainsi ce n'est plus un véhicule a moteur !
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vwcharger69
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 12:58

alain944t a écrit:
vwcharger69 a écrit:
Non les tow-bars ne sont pas freinés. Du moins pas ceux des coxs et buggys.

D'autre part dans le cadre de la question se pose le problème de le mise sur voie publique d'un véhicule non-homologué.
C'est ce qui pose en général le plus de problème.

a+


selon la loi tu a le droit de fabriquer ta remorque , si elle a sa propre immat' te faut passer par la case dreal , si elle n'a pas besoin tu roule sans rien avec l"immat' du tracteur donc pas d'homologation !! Wink

apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué

apres comme la loi est faite pour etre contournée legalement , si on prenait le truc a l'envers : on part d'une remorque pour faire un vehicule et comme personne n'a dit qu'on pouvais pas demonter l'atelage ...........



Je viens de complèter mon post...
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alain944t
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 13:04

vwcharger69 a écrit:
Je viens de complèter mon post...


La plaque était celle du véhicule tracté.

Le buggy pouvait donc être considéré comme une remorque de moins de 750kg, donc pas besoin de frein, et de plus de 500kg donc avec sa propre immatriculation.
Le buggy était bien entendu assuré comme n'importe quel remorque immatriculée.

a+


c'est pas le contraire justement ? apres 750 CA DOIT ETRE IMMATRICULE et plus de 500KG FREINE Wink
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kahriboo
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 13:08

De mémoire :
Freinage obligatoire si PTAC > 750kg OU PTAC > PTAC_du_tracteur / 2
Carte grise et donc immatriculation obligatoire si PTAC > 500kg
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kahriboo
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 13:11

alain944t a écrit:
apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué


Je n'arrive pas a trouver de textes officiels la dessus ! Je me demande si au final ce n'est pas un légende urbaine !
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alain944t
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 13:16

kahriboo a écrit:
alain944t a écrit:
apres tu n'a pas le droit selon la loi de te servir d'un arriere de voiture pour faire ta remorque donc on est qd meme border-line si on tracte un truc pas homologué


Je n'arrive pas a trouver de textes officiels la dessus ! Je me demande si au final ce n'est pas un légende urbaine !


NON DU TOUT JE L'AI LU PERSO SUR LE SITE DE L'ETAT , si je retrouve je mettrais le lien Wink
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kahriboo
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MessageSujet: Re: Transport d'un buggy non homologué ? Attelage ?   Mar 20 Déc 2011 - 13:23

Oki merci !

Sinon j'ai envoyé un mail a la DREAL de ma région on verra déja si j'obtient une réponse a mes trois questions :

Citation:
1) D’après les textes de lois que je trouve les remorques de -500kg de PTAC ne nécessitent pas de réception auprès de votre organisme.
J'ai donc le droit de construire ma propre remorque de -500kg de PTAC et de rouler en toute légalité avec sans aucune déclaration ?

2) Les seuls obligation à cette remorque sont l'usage d'une tête d'attelage homologuée ainsi qu'un rampe de feu arrière homologuée et de la présence de la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur ?

3) J'ai pour but de construire un tricycle a moteur léger (une seule roue motrice) pour usage sur chemin privé. Si je fixe une tête d'attelage de telle sorte qu'une fois attelée la roue motrice n'est plus en contact avec le sol et que j'ajoute à ce véhicule un bandeau feu/immatriculation relié au véhicule tracteur sera t'il considéré comme une remorque de -500kg de PTAC et aurais-je donc le droit de le déplacer ainsi remorqué sur la voie publique ?

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