Il y a troiss mois j'ai contacte la DRIRE pour leur demander s'il existait une reglementattion en matiere d'homologation a titre individuel, mais comme je pense que ces gens la sont tres occupes a essauer de ne pas repondre, je n'ai bien entendai recu aune reponse de leur part.
Maintenant ma question est de savoir si quelqu'un peux me donner les informations concernant la reglementation e matiere homologation a titre individuel? et quels sont les test necessaires a faire?

d'avance

Bienvenue en France....

Fait les demandes auprès de l'UTAC pour ce genre de question et non à la DRIRE.

Je leur ai fait déjà quelques demandes pour mon boulot et pour moi personnellement j'ai toujours eu une réponse dans les 48h.

Si je dis pas de bétises ils vont te conseiller de t'abonner au catalogue de réglementation pour la catégorie de ton véhicule ( quadricycle lourd surement) pour recevoir sous version CD-rom la réglementation de cette catégorie qu'il faut respecter pour les tests d'homologation.

450€ la licence pour lire le CD-rom sur 1 poste informatique... c'est assez honéreux!!!

Avant de depenser 450 euros pour des informations publics dont je ne vais comprendre que la moitie des mots J'aimerai savoir s'il y a comme en Angleterre un manuel simple qui s'appel "IVA Individual Vehicle Approval" pour une homologation a titre individuel qui est disponible sur le net http://www.completekitcar.co.uk/Resources/M1%20Inspection%20Manual%20May%2009.pdf
Le manuel Anglais est de 280+ pages, il explique les carcateristiques techniques de construction a respecter ainsi que les tests a faire, les documents a fournir etc...
Y-a-t'il quelqu'un en France qui aurai dernierement assemble un vehicule a partir d'un kit et passer l'homologation?

Pour avoir cherché , pendant de nombreuses heures sur la toile, je n'ai rien trouvé comme ouvrage sur celà.

C'est certainement dû au fait que seul l'UTAC est missioné par l'état à délivrer ces informations.

Sinon c'est facile, j'investis 450€ et je fait un livre là dessus!!!


Un gros je pense que les constructeurs Français ont largement les moyens de se payer les licences pour une bonne dizaine de postes informatique, hors pour nous simple constructeur amateur celà devient assez honéreux!!!


Fouille sur :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000020572753&idSectionTA=LEGISCTA000006159577&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20100323

tu trouvera quelques informations. Sinon tu peux faire la demande de textes bien précis concernant ta catégorie auprés de l'utac et c'est gratuit mais c'est des versions simplifiées.

BEAUCOUP A TOUS

j'ai un dossier des tes d'homologation pour la catégorie " quadricycle lourd" :

Un gros :

test de freinage : stastique, dynamique, sur sec et sur mouillé.
vérification des éclairage, voyant...
position plaque de police.
vérification, d'élement non tranchant de la carrosserie.
Vérification des vitrages.
vérification des points d'ancrage des ceintures de sécurité ( test le plus cher).
pollution moteur
puissance moteur
bruit
et plein de petit truc, comme vérification du compteur......

Depuis plusieurs jours j'ai parcouru l'internet et lu beaucoup d'informations de differentes sources d'information pour essayer de comprendre quels sont les tests et formalites admistratives pour faire homologuer un vehicule a titre individuel. Ca semble assez clair en ce qui concerne le cote administratif ce qui est loin d'etre le cas pour le cote technique qui est plutot tres confu et c'est meme plutot du genre .
Je n'ai pas obtenu par la DRIRE la liste des tets a faire dans le cadre d'une homologation a titre isole et sur le site de l'UTAC il semblerai que la DRIRE demande 5 tests (qui ne precise pas si c'est valable pour la construction d'un vehicule) pour faire une RTI, qui me semble un peu succint.
En conclusion apres un paquet d'heures de lecture, il semblerait qu'il soit possible de faire homologuer a titre isole un vehicule construit a partir d'un kit, mais personne ne sait comment! Et finalement ce manque d'information et de reglementation obige les gens a utiliser des superfuges (comme j'ai pu le lire sur ce forum) pour pour obtenir une CG et de rouler avec des vehicules qui sont en toute illegalite puisqu'ils ne sont pas receptionnes par la DRIRE.

Moi aussi j'ai fait des recherches sur le sujet pour mon boulot. Et il semblerai que tout ce simplifient lorsque l'on accéde au statut de constructeur automobile.

Du coup mon boss se renseigne sur les modalités de cette démarche ( on a un numero de tél à contacter pour avoir un RDV avec la drire IDF). Et il a un ami en commun avec Olivier Clément le constructeur de la Tornade Sport Drive qui est passé dernièrement sur Turbo d'ailleurs. Il devrait nous éclairer sur ça et je vais surement visiter ses ateliers par la même occasion.

Voilà dès que j'ai plus d'informations je les posteraient.

bonne soirée

Une précision par rapport a ce qui est dit ici, ce n'est pas la Drire qui s'occupe des tests mais l'UTAC

oui mais c'est la Drire qui fixe les tests et l'UTAC est juste un sous-traitant de la drire pour faire ces tests

Suivant les informations que ja'i trouve en parcourant sur le net et dans quelques magazines de kit car Anglais il est bien confirme que tout vehicule qui a ete homologue dans un des pays membres de la CE est automatiquement approuve dans les autres pays de la CE. Egalement je n'ai pas trouve d'information qui confirme que l'acceptation de cette homologation reste a la discretion d'acceuil. S'il y a des membres de ce forum qui ont des informations a ce sujet merci des les poster, il y a certainement une possibilite dans cette direction. Nous devons creuser tous ensemble pour trouver les informations qui pourrons nous permettre de faire valoir nos droits en France suivant les descrets de la CE.

Situ est aux etas unisfais homologué ton bolide la bas sa serasnettement plus simple et moins couteux et tu la rappatrie ensuite en france

Effectivement il n'y a pas de probleme pour homologuer un Kit car aux US, mais neanmoins de l'importer en France le probleme reste entier et doit quand meme passer les test etc... ca semble plus facile car le vehicule a deja un titre de circulation mais ce n'est pas forcement gagne pour autant.
La vrai question est de savoir pourquoi il est pratiquement impossible d'homologuer un vehicule construit de zero ou a partir d'un kit, est-ce la volonte de la DRIRE de ne pas accompagner les projets et de rendre l'homologation impossible des le depart, ce qui forcement poussera les gens comme nous a trouver des solutions pour obtenir des CG et de rouler avec des vehicules non homologues ou marginaux. Ou les procedure administratives et techniques fastidieuses avec bien entendu les couts lies qui repoussent les candidats?