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 le 846a étranger

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sebastm
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MessageSujet: le 846a étranger   Mer 7 Fév 2018 - 19:48

Bonjour à tous, ceci est mon premier message.

J'ai remarqué que les allemands et les anglais importent en masse des voitures des USA (kit ou pas), à des prix hyper intéressants.
Ce sont souvent des garages qui vendent directement sans faire les papiers, donc avec Title et un papier prouvant le paiement de la TVA (UK NOVA).

Je suppose que ce papier n'aura aucune valeur à la préfécture.
Ma question, ce papier (UK NOVA) est-il recevable aux douanes Françaises pour obtenir le 846a ?

Merci pour votre aide !
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Speedoo
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Jeu 8 Fév 2018 - 12:18

Avec ce papier tu vas à ton centre des impôts pour obtenir le Quitus
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silvery11
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Sam 10 Fév 2018 - 8:31

Oui tu peut avoir un équivalent au 846 mais je ne me souviens plus si c est à la douane ou aux impôts.
Un petit coup de fil au 2 et tu est fixé
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Aurelien
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Sam 10 Mar 2018 - 9:41

Bonjour, je me permet de répondre (1er message mais je suit avec assiduité le forum), ayant rencontré le cas très récemment.
J'ai acheté une voiture suisse a un particulier qui m'a fourni les "papiers nécessaires pour l'immatriculation".
En réalité je me suis retrouvé avec une CG suisse et un dedouannement allemand, le bonhomme ayant en fait acheté la voiture dans un garage allemand, qui n'avait lui-meme fait aucun papiers. (Je me suis fait arnaquer, mais c'est un autre débat)
Bref, n'allez pas croire que ca passe comme une lettre a la poste. L'ANTS vous demande le 846A, chose difficile à obtenir en présentant une cg d'un pays (us , suisse etc) et des papiers de dédouannement et facture d'achat allemand. What a Face
Le quitus lui est valable pour les vehicules en provenance de la Communauté Européenne. Or voiture suisse ou usa, meme combat, c'est pas l'Europe.
Résultat, le centre des impots vous rigole au nez, les douanes francaises également. J'ai des écrits précis  sur le sujet.
Je m'en suis bien sorti dans mon cas, merci l'ANTS. Un bug m'avait créé deux demandes en parallèle et si la premiere a ete retoqué pour les raisons citées au dessus, la deuxieme est miraculeusement passée au travers des mailles du filet et a ete acceptée.
Je ne suis pas dupe, vu les retards de traitements ils ont du traiter les demandes a la va vite. En temps normal ca ne serait pas passé.


Dernière édition par Aurelien le Sam 10 Mar 2018 - 11:32, édité 1 fois
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weldman
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Sam 10 Mar 2018 - 11:12

Bonjour,
je viens d'acheter une voiture au Japon et le 846A m'a été fourni par les douanes avant de récupérer le véhicule au Havre, il faut fournir :
facture d'achat ,certificat d'importation (qui fait office de "cg") , carte d'identité et bien sur carte bleue déplafonnée ,après paiement des taxes douanières et de la Tva ils fournissent le 846A qui sera indispensable à l'immatriculation.

Voila si ça peux aider Very Happy
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Aurelien
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Sam 10 Mar 2018 - 11:30

Oups, en lisant le commentaire de Weldman et en me relisant, je me rends compte que j'ai confondu quitus et 846A.
J'édite mon 1er post et rectifie donc mon propos: on ne peut pas obtenir de quitus pour une voiture hors CEE.
Par contre c'est possible pour le 846A (comme l'a très bien expliqué Weldman).
Le pb pour les voitures type US (ou Suisse dans mon cas) et qui passent par des pays comme l'Allemagne, c'est que les papiers ne sont pas faits donc quand on se présente avec un CG US et une facture allemande, on se prend un mur au niveau des douanes FR, celles qui délivrent le 846A.

Après on peut arriver à profiter des bugs du système, j'ai eu cette chance et je ne suis surement pas le seul, mais je ne jouerais pas à la roulette russe deux fois ! Ca m'a calmé !
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Speedoo
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Ven 4 Mai 2018 - 21:58

Aurelien a écrit:
Oups, en lisant le commentaire de Weldman et en me relisant, je me rends compte que j'ai confondu quitus et 846A.
J'édite mon 1er post et rectifie donc mon propos: on ne peut pas obtenir de quitus pour une voiture hors CEE.
Par contre c'est possible pour le 846A (comme l'a très bien expliqué Weldman).
Le pb pour les voitures type US (ou Suisse dans mon cas) et qui passent par des pays comme l'Allemagne, c'est que les papiers ne sont pas faits donc quand on se présente avec un CG US et une facture allemande, on se prend un mur au niveau des douanes FR, celles qui délivrent le 846A.

Après on peut arriver à profiter des bugs du système, j'ai eu cette chance et je ne suis surement pas le seul, mais je ne jouerais pas à la roulette russe deux fois ! Ca m'a calmé !


J'ai toujours eu le quitus pour une voiture importée des US via Belgique ou l’Allemagne en présentant le document de dédouanement belge ou allemand au centre des impôts, ça n'est pas un bug, c'est une voie normale.
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Aurelien
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Dim 6 Mai 2018 - 18:38

Avec la carte grise US ou carte grise allemande/belge ?
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Speedoo
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Jeu 10 Mai 2018 - 16:28

Aurelien a écrit:
Avec la carte grise US ou carte grise allemande/belge ?

avec la carte grise US + document de dédouanement allemand/belge + la facture du vendeur allemand/belge.
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   

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