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 le 846a étranger

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sebastm
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MessageSujet: le 846a étranger   Mer 7 Fév 2018 - 19:48

Bonjour à tous, ceci est mon premier message.

J'ai remarqué que les allemands et les anglais importent en masse des voitures des USA (kit ou pas), à des prix hyper intéressants.
Ce sont souvent des garages qui vendent directement sans faire les papiers, donc avec Title et un papier prouvant le paiement de la TVA (UK NOVA).

Je suppose que ce papier n'aura aucune valeur à la préfécture.
Ma question, ce papier (UK NOVA) est-il recevable aux douanes Françaises pour obtenir le 846a ?

Merci pour votre aide !
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Speedoo
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Jeu 8 Fév 2018 - 12:18

Avec ce papier tu vas à ton centre des impôts pour obtenir le Quitus
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silvery11
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   Sam 10 Fév 2018 - 8:31

Oui tu peut avoir un équivalent au 846 mais je ne me souviens plus si c est à la douane ou aux impôts.
Un petit coup de fil au 2 et tu est fixé
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MessageSujet: Re: le 846a étranger   

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le 846a étranger
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