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 homologation LM2

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nico
Intéressé


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MessageSujet: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 13:38

Bonjour,
Je me permet de venir vers vous pour plusieurs conseils concernant l'achat
d'un véhicule prochain.
je m'explique, j'ai la possibilitée d'acheté une coque de buggy LM2 Sovra
mais sans papiers(très génant).

il y a une plaque d'immatriculation sur l'arrière de la coque et c'est
pourquoi je me dis que l'on doit pouvoir retrouver l'origine de
l'appareil.

Deuxième détail, comme je l'ai expliqué plus haut, je n'ai que la coque
donc en cherchant bien, j'ai trouvé un chassis de VW coxcinelle de 1970
(chassis long) avec ses papiers en règle pour une coxcinelle(le buggy LM2
est conçu sur une base de chassis court) mais pas de buggy.

Mes questions sont:

- Peut t'on faire quelques choses dans les règles avec cet appareil?

Dans l'attente de vous lire,

Cordialement,
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Speed64
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MessageSujet: Re: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 15:30

Je pense qu'en passant par la FFVE tu dois pouvoir chopper une Cg de collec Mod, à voir.
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nico
Intéressé


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MessageSujet: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 18:59

merci 356Speed64,

j'ai déjà envoyé un mail cette semaine à la FFVE mais elle ne comprend pas bien ce que je veux faire alors que c'est tout simple,

peut on l'homologuer ou pas.

A la FFVE, c'est eux qui peuvent te passer la CG en MOD???

Merci

a++
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PAULO
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MessageSujet: Re: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 19:56

bonjour

Le FFVE n'homologue pas de véhicule . Evil or Very Mad
A toi de founir les éléments necessaire pour obtenir une carte de collection dans ton cas LM2 SOVRA.
A savoir attestation de propriété du véhicule acte de vente ou autre;
tu as dit qu'il y avait une plaque d'immatriculation a l'arriére;
Alors fait un acte de vente avec la personne qui ta vendu la coque.
va sur le site de la FFVE ,tu pourra récupéré le dossier a remplir (demande d'attestation ) et l'envoyer a la FFVE a Rennes.

dés que la FFVE t'aura envoyé l'attestation (pour l'obtention d'une carte grise de collestion) passe le Controle technique et tu pourra faire ta carte grise a la préfecture. cheers cheers cheers
Si tu veux plus de renseignement va sur mon site il y a mon N°de tel.
A+
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nico
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MessageSujet: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 21:36

bonsoir,

je te remercie PAULO pour ces explications,

Sans certificat de sovra je peux avoir quand même une Cg buggy en passant par la FFVE

avec ce que l'on voit je suis tres perplex c'est pour ça que je fais appel a vous.

je voudrait tant rouler en LM2 mais pas au prix où ils sont(denrés de plus en plus rare).

Merci d'avance
a++
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Gagat
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MessageSujet: Re: homologation LM2   Dim 14 Jan 2007 - 22:48

ça semble en effet bien mal parti...
Voici un extrait du site de la FFVE:

"Beaucoup de dossiers Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les dossiers sont alors retournés à l'expéditeur pour complément d'information.
Ce rejet nous est imposé par la législation (art. 23 de l'arrêté du 17 avril 1991 - J.O. du 18 - 05 - 1991). La F.FVE. n'est autorisée à délivrer son attestation (de même pour les constructeurs ou leurs représentants habilités), que si le dossier de demande d'immatriculation est réglementaire.

Il y a le cas des chanceux qui ont "trouvé" leur véhicule !
Attention ! Le code civil, art. 539, dit : "Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritier - ou dont les successions sont abandonnées - appartiennent au domaine public", c'est à dire à l'Etat.

Le code civil art. 536, dit aussi : "La vente ou le don d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, ni les dettes actives et autres droits dont les titres peuvent être déposés dans la maison ; tous les autres effets mobiliers y sont compris".
Le notaire qui a établi l'acte de vente, peut donc, en tant qu'officier ministériel, attester, postérieurement si cela n'était pas consigné dans l'acte, qu'un véhicule était compris dans la vente du local où il était abrité. Il devra bien identifier le véhicule, marque, type, n°de série.

Enfin, il y a le cas des véhicules abandonnés dans un garage. La loi n° 68-1248 du 31 décembre 1968, du code civil dit clairement :
Art. 2 "Le professionnel qui voudra user de cette faculté (la vente), présentera au juge du tribunal d'instance du canton de son domicile, une requête qui énoncera les faits et donnera pour chacun des objets la date de réception, la désignation, le prix de façon réclamé, le nom du propriétaire et le lieu où l'objet aura été confié... "
Art. 3 "La vente aura lieu aux enchères publiques, etc..."

Comme on le voit, légalement, nul ne peut s'approprier un véhicule sous prétexte d'abandon. Les dispositions de cette loi sont en effet également applicables aux véhicules simplement déposés dans un garage.

L'immatriculation en "Véhicule de Collection" est Collection" est régie par le décret 91-207 du 25 février 1991 et l'arrêté du 17 avril 1991 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
Notre formulaire de demande d'ATTESTATION citant les textes en question peut vous être envoyé sur simple demande, il donne en détail les pièces à joindre à la demande d'ATTESTATI0N.

Les points essentiels pour prétendre à l'immatriculation en "véhicule de collection" sont les suivants :

A - Sont concernés les véhicules de plus de 25 ans, en général DÉMUNIS de CARTE GRISE (française). Attention, "DÉMUNIS" ne veut pas dire "dépourvus d'immatriculation". En effet on verra plus loin que c'est un élément principal à donner pour qu'un dossier soit réglementaire. Dans le cas de véhicules venant de l'étranger il faut obligatoirement fournir le titre de circulation étranger ou une pièce officielle attestant qu'il a été conservé par l'Etat en question.

B - Il faut fournir un certificat de vente "réglementaire" qui peut être rédigé sur papier libre. Il doit indiquer clairement nom et adresse du vendeur, nom et adresse de l'acheteur, et le véhicule doit être parfaitement identifié : marque, type, n° de série et ancienne immatriculation.

C - En l'absence de C.G. l'ancien n° d'immatriculation est l'élément prouvant l'origine du véhicule. Le n° permet à la Préfecture (dans le cas où cela est possible pour elle) de vérifier que son titulaire apparaît bien sur le certificat de vente. Si l'ancien n° d'immatriculation a aussi été perdu, il faut justifier des origines de celui-ci. C'est un cas très fréquent pour les petites motos. Il est impossible de citer tous les cas. Aussi le mieux est de consulter le secrétariat de la F.F.V.E. pour savoir comment il est possible de justifier des origines d'un véhicule.
Par exemple, pour une moto récupérée à la décharge publique cela peut être l'Attestation du Maire donnant son accord et attestant qu'elle y a été abandonnée. Pour un véhicule d'une personne décédée, le Notaire ayant réglé la succession peut attester de la propriété d'un véhicule par le défunt et de sa transmission à un parent etc. Dans tous les dossiers qui posent problème, c'est la justification des origines de propriété, parfois successives, qui fait qu'un véhicule est ou n'est pas immatriculable. Et c'est pour cela que, légalement, la F.F.V.E. peut ou n'est pas autorisée à délivrer son ATTESTATION.

La conclusion est simple : le Législateur a eu le souci de protéger les propriétaires des voleurs, afin que ceux-ci ne puissent immatriculer trop facilement des véhicules évidemment "sans papiers"."

http://www.ffve.org/content/view/28/29/

En gros, pour avoir une CG collection, il faut montrer patte blanche: certificat de vente mais surtout prouver l'autenticité du véhicule!
Dans ton cas Sovra n'existe plus, et il est fort probable que ton chassîs soit toujours enregistré comme un chassîs de cox...
C'est pas gagné!...

_________________
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MessageSujet: Re: homologation LM2   Lun 15 Jan 2007 - 0:02

le LM2 est monté sur le même chassis que le LM1 court, ces chassis sont identiques.
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MessageSujet: Re: homologation LM2   

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