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 Mauvaise nouvelle.

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GTM63
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MessageSujet: Mauvaise nouvelle.   Mar 22 Nov 2016 - 14:58

Communiqué reçu ce jour 14h20.

Décidément les circuits automobiles sont en danger, les autophobes ne désarment pas et continuent à nous pourrir la vie.
A force de nous faire ch... ils vont connaître la méthode corse !

TRISTE NOUVELLE POUR LE CIRCUIT DE CHARADE ET TOUS LES CIRCUITS DE FRANCE (LEDENON ET VAL DE VIENNE EN DANGER)
Chers adhérents,
Je vous invite à consulter sur le site l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de RIOM qui a malheureusement confirmé le jugement qu'avait rendu le Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, rejetant notre tierce opposition et condamnant notre association, le CACEIPA (groupement national des circuits automobiles) et la FFSA à payer aux riverains constitués une indemnité globale de 5000€.
A l'ensemble des moyens invoqués, les magistrats ont écarté :
l'antériorité du circuit au motif que des modifications et des investissements ultérieurs se déduisait une augmentation substantielle de l'activité,
l'incidence de la réglementation dérogatoire, les conseillers considérant que le respect de ces dispositions, fussent-elles dérogatoires, n'excluait pas de facto la caractérisation d'un trouble anormal du voisinage, la preuve de l'existence d'un dommage suffisant.
Nous réfléchissons aux possibilités des suites de cette procédure pour examiner l'opportunité d'un pourvoi en cassation.
Effectivement cet arrêt rendu permettrait une jurisprudence mettant en péril les activités et le devenir de tous les circuits de France.
Nous ne manquerons pas de vous tenir informés des suites de cette procédure.
Nous comptons sur votre soutien pour continuer notre combat.
L'assemblée générale de l'association se tiendra en début d'année, nous vous confirmerons la date et le lieu ultérieurement.
Amitiés sportives.
Michel Tasset
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guss077
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MessageSujet: Re: Mauvaise nouvelle.   Mar 22 Nov 2016 - 15:29

Si Fillon est élu en 2017 (amateur de course auto, participation au mans classique, et frère de Pierre Fillon président de l'ACO) peut-être que cela va aller dans le bon sens...on peut réver... Rolling Eyes
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gordini
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MessageSujet: Re: Mauvaise nouvelle.   Mar 22 Nov 2016 - 22:35

c'est une mauvaise nouvelle pur le sport auto mais une bonne nouvelle pour les riverains de toute nuisance qui pourront sur ce jugement demander des indemnités à un aéroport, une route, un chemin de fer etc...
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gregcarreragt
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MessageSujet: Re: Mauvaise nouvelle.   Mer 23 Nov 2016 - 7:41

Au lieu de se plaindre...ces riverains feraient mieux de réfléchir avant de venir s'installer auprès d'installations quel qu'elles soient...pour certaines, ce sont des entreprises qui se voient imposer une zone à construire à proximité immédiate de leur activité et qui se voient ensuite empêchées d'exercer leur travail...!

Dans quel monde vit on? Et faut il être stupide au point d'aller construire près de rails de chemin de fer sans s'imaginer que des trains vont passer dessus???

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Gagat
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MessageSujet: Re: Mauvaise nouvelle.   Mer 23 Nov 2016 - 8:13

Les sport mécaniques sont clairement dans le collimateur

Voila pour le circuit de Bresse:
http://www.mesopinions.com/petition/sports/touche-circuit/26268

_________________
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GTM63
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MessageSujet: Re: Mauvaise nouvelle.   Mer 23 Nov 2016 - 10:17

Le principal grief opposé aux riverains c'est qu'ils sont venus s'installer près du circuit normalement en connaissance de cause, leurs avocats ont détourné l'argument en faisant valoir que depuis leurs installations le circuit avait procédé à des aménagements qui remettait en cause l'antériorité...On peut être difficilement plus tordu !
Les autres tordus sont les élus locaux qui ne font pas leur travail (pléonasme ??) car le circuit appartient au Conseil Général d'Auvergne et a été remanié avec des fonds publics, or par leur apathie (complicité) les choses s'enveniment.
Coîncidence, le CGA est de gauche et pour survivre il faut les voies écolos, honni soit qui mal y pense ?
Et puis les copains s'entendant avec les coquins, les projets immobiliers de l'après Charade pourraient bien ressortir.

On peut toujours rêver d'une France moins autophobe et puis un pilote automobile ne peut pas être totalement mauvais (boutade Very Happy ).

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